Copyright Assignment Agreement

This Copyright Assignment Agreement (the “Agreement”) is made this day of , 201, betweenSpeech-Language Audiology Canada (SAC) and the Author as identified below, concerning the work currently entitled:

(including all text, tables, figures and illustrations) (the “Work”).In consideration of the time and expense incurred by SAC in reviewing, editing and publishing the Work in the Canadian Journal of Speech-Language Pathology and Audiology (“CJSLPA”), and other good and valuable consideration, the receipt and sufficiency of which are hereby acknowledged, the Author hereby agree as follows:

  1. The Author hereby irrevocably and absolutely grants and assigns to SAC the copyright in the Work and in any subsequent edition or editions of the Work submitted to SAC by the Authors, in all media now known or as developed in the future, in any language throughout the world for the full term of copyright in the Work and all renewals or extensions of such copyright.
  1. The Author acknowledges that SAC may file and register claims of copyright in the Work in SAC’s name in any jurisdiction, but has no obligation to do so. The Author agrees to execute, acknowledge and deliver to SAC such further instruments and documents as SAC may reasonably request, at any time, to facilitate the registration of filing of any such claims of copyright.
  1. The Author covenants, warrants and represents that:
  1. the Author is the sole author of the Work and the sole owner of the rights granted to SAC under this Agreement;
  2. the Author has the full power and authority to make this Agreement;
  3. the Work is original and does not infringe upon any existing copyright or violate any proprietary, moral or intellectual property rights of others;
  4. the Author has obtained permission for the use of any illustrations, diagrams or other material (“Materials”) included in the Work of which the Author is not the copyright owner and has acknowledged the author of such Materials;
  5. the Work has not been published anywhere in any form;
  6. the copyright in the Work has not been in any way assigned, transferred, granted or licensed to any other party; and
  7. the Work does not contain any scandalous, libellous or unlawful material.
  1. The Author shall have the right to make use of the Work in its entirety or as an abstract, without revision or modification, for scholarly or educational purposes only, provided that the first page of such use or copy prominently displays a copyright notice with the © symbol, the year of publication and Speech-Language andAudiology Canada, i.e. “© 2016Speech-Language Audiology Canada (SAC)”, provided such use is not for sale or re-sale, and provided prior written notice of such use is provided to SAC.
  1. The Author acknowledges that the Work will not be processed until SAC has received this form duly signed by each Author of the Work.
  1. This Agreement shall be construed by the laws of the Canada and the laws of the Province of Ontario applicable therein.
  1. This Agreement may be executed in one or more counterparts, each of which shall be deemed an original but all of which shall constitute but one and the same instrument.

Author Name (Printed):Author Name (Printed):


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(collectively the “Author”)

Please sign this form and send to :

Speech-Language & Audiology Canada (SAC)

1000 – 1 Nicholas St. Ottawa ON K1N 7B7

613.567.9968 | 1.800.259.8519 | Fax: 613.567.2859 |

Contrat de cession de droit d’auteur

Le présent contrat de cession de droit d’auteur (le Contrat) est passé ce jour de 201 entre Orthophonie et Audiologie Canada (OAC) et l’Auteur identifié ci-dessous, au sujet de l’ouvrage portant actuellement le titre :

(y compris l’ensemble des textes, tableaux, figures et illustrations) (l’Ouvrage).Étant donné le temps consacré et les frais engagés par OAC pour l’évaluation, la révision et la publication de l’Ouvrage dans la Revue canadienne d’orthophonie et d’audiologie (RCOA), ainsi que toute autre contrepartie de valeur, dont il admet par les présentes avoir bénéficié et qu’il juge suffisante, l’Auteur convient de ce qui suit :

  1. Par les présentes, l’Auteur accorde et cède à OAC, à titre irrévocable et inconditionnel, le droit d’auteur à l’égard de l’Ouvrage et de toute publication ultérieure de l’Ouvrage présenté par lui à OAC, sous toute forme actuellement connue ou conçue à l’avenir, dans toute langue et dans le monde entier, pour toute la durée de ce droit, y compris les renouvellements ou prorogations.
  1. L’Auteur reconnaît qu’OAC peut demander et enregistrer le droit d’auteur à l’égard de l’Ouvrage au nom d’OAC dans n’importe quel ressort, mais n’est pas obligée de le faire. L’Auteur accepte de signer, de reconnaître et de fournir à OAC tout autre instrument et document qu’elle peut raisonnablement demander à n’importe quel moment pour faciliter l’enregistrement ou la demande de droit d’auteur.
  1. L’Auteur convient, garantit et fait remarquer

a)qu’il est l’unique auteur de l’Ouvrage et l’unique propriétaire des droits accordés à OAC aux termes des présentes;

b)qu’il est entièrement habilité à passer le présent contrat;

c)que l’Ouvrage est original et ne porte pas atteinte à un droit d’auteur existant ni ne viole aucun droit patrimonial, moral ou de propriété intellectuelle appartenant à autrui;

d)qu’il a obtenu l’autorisation d’utiliser les illustrations, diagrammes ou autres matériels (les Matériels) figurant dans l’Ouvrage pour lesquels il n’est pas le détenteur des droits d’auteur mais a indiqué l’auteur de ces Matériels;

e)que l’Ouvrage n’a pas été publié ailleurs sous quelque forme que ce soit;

f)que le droit d'auteur à l’égard de l’Ouvrage n’a absolument pas été cédé, transféré, accordé ni concédé par licence à une autre partie;

g)que l’Ouvrage ne contient aucun matériel scandaleux, diffamatoire ni illégal.

  1. L’Auteur a le droit d’utiliser l’Ouvrage sous sa forme intégrale ou résumée, sans révision ni modification, à des fins universitaires ou éducatives uniquement, dans la mesure où est mentionné bien en évidence à la première page de l’utilisation faite du document ou de sa copie l’avis de droit d’auteur, comportant le symbole ©, l’année de publication et le nom d’OAC, ainsi libellé : “© Orthophonie et Audiologie Canada, 2014 ”, dans la mesure où cette utilisation n’est pas destinée à la vente ni à la revente, et où OAC est avisée à l’avance par écrit de cette utilisation.
  1. L’Auteur atteste que l’Ouvrage ne sera pas traité avant qu’OAC ait reçu le présent formulaire dûment signé par chacun des auteurs de l’Ouvrage.
  1. Le présent Contrat sera interprété selon les lois du Canada et de la province de l’Ontario applicables.
  1. Le présent Contrat peut être passé en un ou plusieurs exemplaires, chacun étant considéré comme un original, l’ensemble ne constituant qu’un seul et même instrument.

(Prière d’écrire les noms en caractères d’imprimerie)

Nom de l’auteur:Nom de l’auteur:


Signature de l’auteur :Signature de l’auteur :

Nom du témoin : ______Nom du témoin : ______

Signature du témoin : ______Signature du témoin : ______

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Nom de l’auteur:Nom de l’auteur:


Signature de l’auteur :Signature de l’auteur :

Nom du témoin : ______Nom du témoin : ______

Signature du témoin : ______Signature du témoin : ______

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Nom de l’auteur:Nom de l’auteur:


Signature de l’auteur :Signature de l’auteur :

Nom du témoin : ______Nom du témoin : ______

Signature du témoin : ______Signature du témoin : ______

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(collectivement appelés l’Auteur)

Prière de remplir et signer ce contrat puis de le renvoyer à :

Orthophonie et Audiologie Canada (OAC)

1000 – 1, rue Nicholas, Ottawa (Ontario) K1N 7B7
613.567.9968 1.800.259.8519 - Téléc. 613.567.2859 |